Déposée le 28 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KINDERMANN GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSSERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KINDERMANN GMBH domicilié(e) 31 An der Umfluth - 49479 - IBBENBUEREN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque COSSERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COSSERAT est expirée depuis le 28 août 2024.
KINDERMANN GMBH a également déposé les autres marques suivantes : SHANGHAI
KINDERMANN GMBH, SARL de droit allemand - 31 An der Umfluth - 49479 - IBBENBUEREN - Allemagne
CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Renouvellement sans limitation n°2036273 - Publication au BOPI 1994-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264717 - Publication au BOPI 2004-05-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Inscription - Gage constitué n°16203 - Publication au BOPI
Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485235 - Publication au BOPI 2008-11-19
Inscription - Gage constitué n°16202 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°16201 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°18259 - Publication au BOPI
Inscription le 18 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472324 - Publication au BOPI 2008-04-18
Inscription le 21 avril 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°171718 - Publication au BOPI 1994-04-21
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558561 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus, couvertures de lit et de table, draps, taies d'oreillers, enveloppes de traversins, nappes, serviettes de table, serviette de toilette, gants de toilette, articles textiles pour salles de bains et cuisines, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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